{"id":969,"date":"2023-05-30T14:28:34","date_gmt":"2023-05-30T12:28:34","guid":{"rendered":"http:\/\/www.projet.base-canoe-longeville.com\/canoekayoukev\/?page_id=969"},"modified":"2023-06-06T16:27:26","modified_gmt":"2023-06-06T14:27:26","slug":"mention-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.projet.base-canoe-longeville.com\/canoekayoukev\/?page_id=969","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\t\t
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MENTIONS L\u00c9GALES<\/h2>
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Informations g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/span><\/p>\n

Le site www.base-canoe-longeville.com<\/span><\/a> <\/span><\/span>est la propri\u00e9t\u00e9 du\u00a0CKC Vall\u00e9e de l'Ain<\/strong>, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 :
Base de Longeville
01500 AMBRONAY
T\u00e9l. 06 44 06 98 96<\/p>\n

Coordonn\u00e9es de l\u2019h\u00e9bergeur<\/strong><\/span><\/p>\n

SARL OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
France
support@ovh.com
www.ovh.com<\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/span><\/p>\n

La structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les textes, images anim\u00e9es ou fixes, sons, graphismes, documents t\u00e9l\u00e9chargeables, bases de donn\u00e9es et tout autre \u00e9l\u00e9ment composant le site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive du CKC Vall\u00e9e de l'Ain<\/strong>.
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Liens hypertextes<\/span><\/strong><\/p>\n

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Interdiction de mirroring<\/strong><\/span><\/p>\n

Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est autoris\u00e9e.<\/p>\n

Droit applicable<\/span><\/strong><\/p>\n

Ces conditions d\u2019utilisation sont r\u00e9gies, interpr\u00e9t\u00e9es et appliqu\u00e9es conform\u00e9ment au droit fran\u00e7ais. En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents.<\/p>\n

Dysfonctionnement et virus<\/span><\/strong><\/p>\n

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Sites li\u00e9s<\/span><\/strong><\/p>\n

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Informations sur les cookies<\/span><\/strong><\/p>\n

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Informations nominatives<\/span><\/strong><\/p>\n

Le site www.base-canoe-longeville.com<\/span><\/a><\/span><\/span>, tel qu'il a \u00e9t\u00e9 initialement con\u00e7u, n'a pas pour vocation de collecter de donn\u00e9es personnelles sur ses visiteurs. Il se peut toutefois qu'il soit amen\u00e9 \u00e0 le faire de mani\u00e8re accessoire, notamment pour leur adresser une lettre d'informations, pour la r\u00e9alisation d'\u00e9tudes statistiques ou pour r\u00e9pondre \u00e0 des questions directement pos\u00e9es \u00e0 l'administrateur du site. Dans ce cas, Le\u00a0CKCVA<\/strong>\u00a0s'engage \u00e0 ne pas faire usage commercial des donn\u00e9es et \u00e0 ne les conserver que pendant une dur\u00e9e strictement li\u00e9e \u00e0 la finalit\u00e9 du traitement.
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Droit d'acc\u00e8s et de rectification<\/strong><\/span><\/p>\n

Dans ce site, les internautes peuvent \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 communiquer des donn\u00e9es personnelles susceptibles de faire l\u2019objet de traitements automatis\u00e9s. Si tel est le cas, conform\u00e9ment \u00e0 la loi 78-17 relative \u00e0 l'informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes \u00e0 propos desquelles des donn\u00e9es personnelles sont collect\u00e9es b\u00e9n\u00e9ficient d'un droit d'acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression de ces donn\u00e9es. Ce droit peut \u00eatre exerc\u00e9 nous adressant votre demande par le biais de notre page \"contact<\/span>\".
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